Fils bilames de polyesters

Brevet suisse · CH620251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH620251
Numéro de demande
CH002403/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1977
Publié
14 nov. 1980
Délivré
14 nov. 1980
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 8/14 (2006.01)
D01D 5/32 (2006.01)
Priorité
FR A76 05791 27.02.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 nov. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gérard Barbe

Craponne, FR

Robert Habault

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.