Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH620565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH620565
Numéro de demande
CH002460/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1977
Publié
15 déc. 1980
Délivré
15 juin 1981
Radié
28 févr. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1981

  3. 15 déc. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Jean-Claude Berney

Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.