Schneehalter

Brevet suisse · CH620961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH620961
Numéro de demande
CH008950/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1977
Publié
31 déc. 1980
Délivré
31 déc. 1980
Radié
18 juil. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04D 13/10 (2006.01)
Priorité
DE A2722864 20.05.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.