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Brevet suisse · CH621027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH621027
Numéro de demande
CH016674/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1975
Publié
31 août 1977
Délivré
15 janv. 1981
Radié
22 déc. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G01R 31/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1981

  3. 31 août 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Pierre Hersberger

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.