Fermoir pour un bracelet
Brevet suisse · CH621028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH621028
- Numéro de demande
- CH007035/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1978
- Publié
- 15 janv. 1981
- Délivré
- 15 juil. 1981
- Radié
- 30 juin 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/18 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juil. 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1981
- 15 janv. 1981
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1981
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.