Kupplungsorgan

Brevet suisse · CH621393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH621393
Numéro de demande
CH007677/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1979
Publié
30 janv. 1981
Délivré
30 janv. 1981
Radié
22 août 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 30 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.