Dispositif avec poussoir

Brevet suisse · CH621453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH621453
Numéro de demande
CH001608/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1977
Publié
13 févr. 1981
Délivré
14 août 1981
Radié
29 févr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 août 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1981

  3. 13 févr. 1981

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Les Fabriques d'Assortiments Réunies

2400 Le Locle

Mandataire

Société Générale de l'Horlogerie Suisse SA. ASUAG Département des brevets

et licences 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Jean Roux

La Sagne NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.