Schiffsgetriebe mit zwei Antriebsritzeln
Brevet suisse · CH621523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH621523
- Numéro de demande
- CH006229/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1977
- Publié
- 13 févr. 1981
- Délivré
- 13 févr. 1981
- Radié
- 22 mai 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B63H 23/10 (2006.01)F16H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A2628572 25.06.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 13 févr. 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1981
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.