Appareil à tisser à main

Brevet suisse · CH622835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH622835
Numéro de demande
CH007482/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1978
Publié
30 avr. 1981
Délivré
30 avr. 1981
Radié
31 juil. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 29/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Prodiverso SA

4B, rue de Corcelles, 2034 Peseux

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Henri Moll

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.