Treibspiegelgeschoss mit pyrotechnischem Satz
Brevet suisse · CH622883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH622883
- Numéro de demande
- CH009055/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1977
- Publié
- 30 avr. 1981
- Délivré
- 30 avr. 1981
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 13/16 (1985.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 30 avr. 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.