Element für feinmechanisches Gerät

Brevet suisse · CH623606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623606
Numéro de demande
CH010851/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1973
Publié
15 juin 1981
Délivré
15 juin 1981
Radié
24 avr. 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23F 11/02 (2006.01)
F16C 3/02 (2006.01)
Divisionnaire de
CH005855/1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juin 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Laboratoire Suisse de Recherches Horlogères

2, rue A.-L. Breguet Case postale 42, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Dorothea Comte-Härter

Neuchâtel

Dr. Hans Erich Hintermann

Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.