Unterdusche für Klosetts
Brevet suisse · CH623625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH623625
- Numéro de demande
- CH010565/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1977
- Publié
- 15 juin 1981
- Délivré
- 15 juin 1981
- Radié
- 29 août 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)A47K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A2646021 12.10.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 15 juin 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1981
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.