Koffer mit Schloss

Brevet suisse · CH623732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623732
Numéro de demande
CH011646/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1977
Publié
30 juin 1981
Délivré
30 juin 1981
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/14 (2006.01)
E05B 65/52 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
Priorité
US A773375 01.03.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 30 juin 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1981

Parties

Inventeur

James Stanley Gregg

Denver/CO, US

William James Reynolds

Arvada/CO, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.