Pédalier de cycle

Brevet suisse · CH624064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH624064
Numéro de demande
CH009582/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1978
Publié
15 juil. 1981
Délivré
15 juil. 1981
Radié
30 sept. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.