Dispositif de projection-pulvérisation électrostatique

Brevet suisse · CH624317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH624317
Numéro de demande
CH015837/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1977
Publié
31 juil. 1981
Délivré
31 juil. 1981
Radié
21 déc. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 5/02 (1985.01)
Priorité
US A754161 27.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1981

Parties

Inventeur

David H. Malcolm

Randolph/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.