Dispositif de fermeture pour récipient
Brevet suisse · CH624634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH624634
- Numéro de demande
- CH008637/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1978
- Publié
- 14 août 1981
- Délivré
- 14 août 1981
- Radié
- 31 août 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 août 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1981
Parties
Titulaire
Juan Perez Marti
Manlleu/Barcelona, ES
Mandataire
Inventeur
Juan Perez Marti
Manlleu/Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.