Composition à base de caoutchouc, procédé de préparation et utilisation de cette composition

Brevet suisse · CH625260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625260
Numéro de demande
CH014929/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1977
Publié
15 sept. 1981
Délivré
15 sept. 1981
Radié
31 déc. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/26 (2006.01)
C08L 23/22 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C09D 5/34 (2006.01)
Priorité
FR A76 38971 23.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Compagnie Française de Raffinage

5, rue Michel-Ange, Paris 16, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Frédéric-Albert Bouteville

Le Havre, FR

Pierre Burel

Le Havre Caucriauville, FR

René Reguerre

Le Havre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.