Instrument d'écriture

Brevet suisse · CH625467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625467
Numéro de demande
CH008325/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1978
Publié
30 sept. 1981
Délivré
30 sept. 1981
Radié
3 août 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B43K 27/02 (2006.01)
Priorité
JP A52-104266 05.08.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1981

Parties

Inventeur

Teruo Kokubu

Hoyashi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.