Procédé de préparation de copolyesters ignifuges

Brevet suisse · CH625812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625812
Numéro de demande
CH012588/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1977
Publié
15 oct. 1981
Délivré
15 oct. 1981
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/68 (2006.01)
C08G 79/04 (2006.01)
C09K 3/28 (1980.01)
D01F 6/84 (2006.01)
Priorité
FR A76 31319 15.10.1976
FR A76 39701 29.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Paul Couchoud

Dardilly, FR

Yves Vaginay

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.