Machine hydro-électrique réversible

Brevet suisse · CH625854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625854
Numéro de demande
CH011821/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1978
Publié
15 oct. 1981
Délivré
15 oct. 1981
Radié
30 nov. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 15/18 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
F03B 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Ateliers de Constructions mécaniques de Vevey S.A.

Ateliers de Constructions Mécaniques de Vevey S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Adrien Merenda

Clarens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.