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Brevet suisse · CH625866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625866
Numéro de demande
CH002432/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1978
Publié
15 oct. 1981
Délivré
15 oct. 1981
Radié
31 mars 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Michel Favre

1099 Villars-Tiercelin

Radiée du registre

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Michel Favre

Villars-Tiercelin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.