Transducteur électro-acoustique

Brevet suisse · CH626225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH626225
Numéro de demande
CH002619/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1978
Publié
13 nov. 1981
Délivré
14 mai 1982
Radié
31 mars 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 17/00 (2006.01)
G10K 9/12 (2006.01)
G04C 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982

  3. 13 nov. 1981

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Ebauches Electroniques S.A.

2074 Marin-Epagnier

Mandataire

Société Générale de l'Horlogerie Suisse SA. ASUAG Département des brevets

et licences 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

François Nikles

Cornaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.