Ozonerzeuger

Brevet suisse · CH626311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: CH626311
Numéro de demande: CH001513/1977
Type: Brevet suisse
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 févr. 1977
Publié: 13 nov. 1981
Délivré: 13 nov. 1981
Radié: 7 févr. 1997
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: C01B 13/11 (2006.01)
Priorité: DE A2606731 19.02.1976
DE A2634720 02.08.1976
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 févr. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
13 nov. 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Arthur Gneupel

8184 Bachenbülach

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Arthur Gneupel

Bachenbülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.