Montre électronique à quartz

Brevet suisse · CH627044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH627044
Numéro de demande
CH007612/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1978
Publié
31 déc. 1981
Délivré
30 juin 1982
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
H02K 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1982

  3. 31 déc. 1981

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.