Amortisseur hydraulique réglable

Brevet suisse · CH627244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH627244
Numéro de demande
CH007464/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1978
Publié
31 déc. 1981
Délivré
31 déc. 1981
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
Priorité
US A814167 11.07.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1981

Parties

Titulaire

ACE Controls, Inc.

23435 Industrial Park Drive, Farmington/MI, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Larry Charles Ellis

Farmington Hills/MI, US

John Stephen Ellis

Union Lake/MI, US

Russell Norman Cossin

South Lyon/MI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.