Bodenbearbeitungsmaschine

Brevet suisse · CH627914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH627914
Numéro de demande
CH004449/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1978
Publié
15 févr. 1982
Délivré
15 févr. 1982
Radié
24 avr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
NL A7704577 27.04.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Ary van der Lely

Maasland, NL

Cornelis Johannes Gerardus Bom

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.