Filtereinrichtung

Brevet suisse · CH627947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH627947
Numéro de demande
CH012994/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1977
Publié
15 févr. 1982
Délivré
15 févr. 1982
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/12 (1985.01)
A61M 5/16 (1985.01)
Priorité
US A736670 28.10.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Vincent Vaillancourt

Livingston/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.