Ensemble d'éléments pour réaliser des constructions légères démontables

Brevet suisse · CH628129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH628129
Numéro de demande
CH010575/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1978
Publié
15 févr. 1982
Délivré
15 févr. 1982
Radié
31 oct. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16S 3/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Olivier R. Zahnd S.A. Design

90, rue de Lavaux, 1009 Pully

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Olivier R. Zahnd

Pully

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