Trockensystemelement zur Bildherstellung
Brevet suisse · CH628160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH628160
- Numéro de demande
- CH004635/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1977
- Publié
- 15 févr. 1982
- Délivré
- 15 févr. 1982
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/90 (1985.01)G03F 7/26 (2006.01)
- Priorité
- JP A51-42083 14.04.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 févr. 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Takeo Moriya
Kagagos-shi/Saitama-ken, JP
Toshi Yamagata
Urawa-shi/Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.