Instrument d'écriture combiné

Brevet suisse · CH629140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH629140
Numéro de demande
CH000906/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1979
Publié
15 avr. 1982
Délivré
15 avr. 1982
Radié
29 janv. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B43K 27/02 (2006.01)
Priorité
JP A53-10388 31.01.1978
JP A53-11459 01.02.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.