Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH629662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH629662
Numéro de demande
CH007141/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1979
Publié
14 mai 1982
Délivré
14 mai 1982
Radié
31 août 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/16 (2006.01)
Priorité
FR A78 24973 24.08.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Henri Leonard

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.