Procédé de combustion d'un combustible carboné

Brevet suisse · CH629886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH629886
Numéro de demande
CH009964/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1978
Publié
14 mai 1982
Délivré
14 mai 1982
Radié
24 sept. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23C 5/32 (2006.01)
Priorité
US A837234 27.09.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 14 mai 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982

Parties

Titulaire

TRW Inc.

One Space Park, Redondo Beach/CA, US

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Harland Burge

Garden Grove/CA, US

John Albert Hardgrove

Rolling Hills Estates/CA, US

Walter Krieve

Rancho Palos Verdes/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.