Procédé de fermeture étanche des piles et éléments électrochimiques
Brevet suisse · CH629914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH629914
- Numéro de demande
- CH004974/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1978
- Publié
- 14 mai 1982
- Délivré
- 14 mai 1982
- Radié
- 31 mai 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/08 (2006.01)
- Priorité
- US A794895 09.05.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 mai 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Ralph Henry Feldhake
Verona/WI, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.