Elément à pointes notamment pour machines textiles

Brevet suisse · CH630121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH630121
Numéro de demande
CH012965/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1978
Publié
28 mai 1982
Délivré
28 mai 1982
Radié
31 déc. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/84 (2006.01)
D01G 19/10 (2006.01)
Priorité
GB A52937/77 20.12.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 mai 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1982

Parties

Inventeur

William Roderick Stewart

Angus/Schottland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.