Modellbausatz
Brevet suisse · CH630265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH630265
- Numéro de demande
- CH003175/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1978
- Publié
- 15 juin 1982
- Délivré
- 15 juin 1982
- Radié
- 31 mars 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 33/10 (2006.01)
- Priorité
- SE A7703359 24.03.1977
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juin 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Carl Erik Hagberg
Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.