Modellbausatz

Brevet suisse · CH630265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH630265
Numéro de demande
CH003175/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1978
Publié
15 juin 1982
Délivré
15 juin 1982
Radié
31 mars 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/10 (2006.01)
Priorité
SE A7703359 24.03.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Carl Erik Hagberg

Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.