Organe de commande pour montre étanche

Brevet suisse · CH630771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH630771
Numéro de demande
CH006226/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1979
Publié
15 juil. 1982
Délivré
14 janv. 1983
Radié
14 janv. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 janv. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983

  3. 15 juil. 1982

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.