Micromoteur à courant continu

Brevet suisse · CH631032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH631032
Numéro de demande
CH005911/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1979
Publié
15 juil. 1982
Délivré
15 juil. 1982
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 13/04 (2006.01)
H01R 39/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Portescap S.A.

Portescap

165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Jean-Claude Girardin

La Chaux-de-Fonds

Jean-Claude Caby

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.