Circuit de modulation
Brevet suisse · CH631034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH631034
- Numéro de demande
- CH004451/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1979
- Publié
- 15 juil. 1982
- Délivré
- 15 juil. 1982
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03C 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A19422/78 13.05.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juil. 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Robert Bewes Molyneux-Berry
Danbury/Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.