Elément de mémoire non-volatile, électriquement reprogrammable

Brevet suisse · CH631287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH631287
Numéro de demande
CH002404/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1979
Publié
30 juil. 1982
Délivré
30 juil. 1982
Radié
13 mars 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11C 11/40 (2006.01)
H01L 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 30 juil. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Centre Electronique Horloger S.A.

2, rue A.-L. Breguet Case postale 41, 2000 Neuchâtel

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Bernard Gerber

Neuchâtel

Jean Fellrath

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.