Dispositif d'attache à éléments
Brevet suisse · CH631788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH631788
- Numéro de demande
- CH004964/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1979
- Publié
- 31 août 1982
- Délivré
- 31 août 1982
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US A26652 03.04.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 août 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Walter John Smith
Waco/TX, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.