Kontaktglied

Brevet suisse · CH631827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH631827
Numéro de demande
CH009910/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1978
Publié
31 août 1982
Délivré
31 août 1982
Radié
30 sept. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/02 (2006.01)
H02B 1/16 (2006.01)
H01R 13/02 (2006.01)
Priorité
DE U7818404 19.06.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Josef Perle

Nürtingen-Zizishausen, DE

Wolfgang Karl Löffler

Grötzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.