Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH632145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH632145
Numéro de demande
CH009348/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1979
Publié
30 sept. 1982
Délivré
30 sept. 1982
Radié
31 oct. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
FR A78 37117 27.12.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Henri Leonard

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.