Elément absorbeur de radiations solaires

Brevet suisse · CH632833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH632833
Numéro de demande
CH007080/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1979
Publié
29 oct. 1982
Délivré
29 oct. 1982
Radié
31 août 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 3/02 (1980.01)
Priorité
FR A78 22786 02.08.1978
FR A79 12269 15.05.1979
FR A79 17407 28.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 oct. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean-Louis Marchand

Lyon, FR

Daniel Semanaz

Charly-Vernaison, FR

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