Spielzeugfigur

Brevet suisse · CH632934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH632934
Numéro de demande
CH008935/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1978
Publié
15 nov. 1982
Délivré
15 nov. 1982
Radié
22 août 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63H 33/08 (2006.01)
A63H 3/00 (2006.01)
Priorité
DK A3818/77 29.08.1977
DK A1902/78 02.05.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.