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Brevet suisse · CH633067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633067
Numéro de demande
CH003338/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1979
Publié
15 nov. 1982
Délivré
15 nov. 1982
Radié
30 avr. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 13/00 (2006.01)
Priorité
IT U53173/78 12.04.1978
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Ermenegildo Chimentin

Lessolo, IT

Inventeur

Ermenegildo Chimentin

Lessolo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.