Clapet anti-retour

Brevet suisse · CH633089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633089
Numéro de demande
CH011329/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1979
Publié
15 nov. 1982
Délivré
15 nov. 1982
Radié
19 déc. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
Priorité
FR A79 02060 26.01.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1982

Parties

Titulaire

ALSTHOM-ATLANTIQUE

38, avenue Kléber, Paris Cedex 16, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Gilles Combes

Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.