Agrafeuse pneumatique

Brevet suisse · CH633213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633213
Numéro de demande
CH009158/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1977
Publié
30 nov. 1982
Délivré
30 nov. 1982
Radié
31 mai 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/13 (2006.01)
Priorité
US A758493 11.01.1977
Divisionnaire de
CH006245/1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Harish Chandra Gupta

Downers Grove/IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.