Azofarbstoffe

Brevet suisse · CH633307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633307
Numéro de demande
CH002698/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1978
Publié
30 nov. 1982
Délivré
30 nov. 1982
Radié
12 mars 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09B 29/085 (2006.01)
Priorité
LU A76959 16.03.1977
LU A77251 04.05.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 30 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Angelo Della Casa

Basel

Peter Aeschlimann

Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.