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Brevet suisse · CH633382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633382
Numéro de demande
CH008609/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1979
Publié
30 nov. 1982
Délivré
30 nov. 1982
Radié
24 sept. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.