Rotor de machine électrique refroidi par circulation de gaz

Brevet suisse · CH633390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633390
Numéro de demande
CH009486/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1979
Publié
30 nov. 1982
Délivré
30 nov. 1982
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/22 (2006.01)
Priorité
FR A78 31119 03.11.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1982

Parties

Titulaire

ALSTHOM-ATLANTIQUE

38, avenue Kléber, Paris Cedex 16, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

René Damiron

Cravanche, FR

Roger Gillet

Belfort, FR

Jean-François Heuillard

Cravanche, FR

Gilbert Ruelle

Belfort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.